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Le ...,


Objet : Droit de passage provisoire


Madame ou Monsieur,

Je suis propriétaire d'une maison située à .................................................................., qui jouxte votre pavillon.

Je souhaite refaire les peintures extérieures de ma propriété. Or, en ce qui concerne l'une des façades, je ne peux réaliser ces travaux qu'en empiétant sur votre terrain.

En conséquence, je souhaiterais que vous me donniez l'autorisation, pour une période de ... jours, de pénétrer sur votre propriété pour réaliser ces travaux.

Je vous rappelle que selon une jurisprudence constante, un droit de passage ponctuel est reconnu au voisin en de telles circonstances.

Me tenant à votre disposition pour toute information complémentaire, je vous prie de recevoir, M..., mes salutations distinguées.


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