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Analyses et Commentaires
Indice INSEE du coût de la construction
N° 1990-01 / A jour au 15 juillet 2009
Dernier indice connuLe dernier indice INSEE du coût de la construction (ICC) est celui du premier trimestre
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Caractéristiques de lEco Prêt Montant de l'Eco Prêt LEco Prêt est un prêt sans intérêt (prêt à 0%).Le montant de lEco Prêt est en principe égal au ...[Analyses et Commentaires ] Dispositif Pass-Foncier® : Prêt Pass-Foncier® / subvention de lEtat aux collectivités territoriales accordant des aides à laccession
N° 2009-08 / A jour au 25 mai 2009 Décrets et arrêté du 20.5.09 : JO du 24.5.09 Prêt Pass-Foncier® du 1 % logement A jour au 26 ...[Analyses et Commentaires ] Réforme de la prescription en matière civile
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Il est fréquent qu'un bail à usage d'habitation soit consenti à deux ou plusieurs personnes non mariées ; il peut s'agir de concubins ou de ...[Analyses et Commentaires ] Quels sont les plafonds de ressources pour l'attribution d'un logement HLM à compter du 1er juin 2009 ?
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N° 2009-09 / A jour au 4 juin 2009Arrêté du 29.7.87 modifié par l'arrêté du 3.12.07 (JO du 13.12.07) / Circulaire du 30.12.08 / Arrêté ...[Analyses et Commentaires ] Quels sont les plafonds de ressources pour l'attribution d'un logement HLM au 1er juin 2009 ?
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